Découragé par la lenteur d’un site de streaming indépendant, un internaute se rabat sur celui que lui conseille son fournisseur d’accès (FAI), plus rapide grâce au partenariat exclusif qu’ont signé les deux sociétés. Un joueur en ligne ne peut plus accéder à son monde virtuel parce qu’il utilise le peer-to-peer, banni par son FAI au nom de la défense de la création. Pour sa boutique en ligne, un vendeur de produits du terroir n’a pas droit à la même qualité de service qu’Amazon parce qu’il n’a pas souscrit au tarif Premium de son FAI…
Si ces scénarios catastrophe sont aujourd’hui impossibles, c’est grâce à la neutralité du net, un de ses principes fondateurs. La neutralité des réseaux consiste en effet à ce que chacun, sites comme internautes, dispose des mêmes ressources, les FAI procurant la bande passante sans discrimination. Pour Jérémie Zimmerman, cofondateur du collectif citoyen La Quadrature du net, la neutralité de la toile est indispensable car elle est “une condition essentielle pour garantir l’innovation, la libre concurrence et le respect des libertés fondamentales, notamment d’expression et d’information”.
Pourtant, des menaces existent. En France, c’est surtout l’internet mobile qui est concerné. Malgré des offres “illimitées”, les opérateurs brident les connexions web mobiles, empêchant l’accès aux newsgroups et au peer-to-peer, chers en bande passante, ainsi qu’aux services de Voix sur IP (téléphonie en ligne, type Skype) qui les concurrenceraient. Jérémie Zimmerman craint aussi que “les opérateurs préfèrent investir dans du matériel qui leur permet de contrôler les débits plutôt que d’investir dans les infrastructures nécessaires pour répondre à la croissance des besoins”.
Au niveau européen, il n’existe pas de réglementation et les discussions sont âpres autour du Paquet Télécom, ensemble de réformes sur les communications téléphoniques et électroniques. Une lettre ouverte initiée par la Quadrature du net a été signée par de nombreuses associations de consommateurs et d’internautes, qui craignent le lobbying des grands groupes. Un internet à plusieurs vitesses leur fournirait en effet “l’opportunité de créer de nouveaux modèles économiques basés sur la discrimination, le filtrage et la priorisation des informations circulant sur le réseau”. Les signataires exhortent “le Parlement européen à protéger la liberté de recevoir et de distribuer du contenu, ainsi que d’utiliser les services et applications sans ingérence d’acteurs privés”. Il ne reste qu’à espérer que la Commission mesure l’ampleur de l’enjeu et envisage une législation garantissant la neutralité du net.
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